SCO 1060 Fiscalité I

Professeur responsable

Waqas Salam

Préalable

SCO 1205

Objectifs

Se familiariser avec l'impôt sur le revenu des particuliers et les principes de planification fiscale des particuliers.

Contenu

Ce cours traite des différentes règles d'assujettissement à l'impôt ainsi que des droits et obligations des contribuables en matière de déclaration de revenus. Il traite également des principes de calcul des différentes sources de revenus (emploi, entreprise, biens, gain en capital et autres), des déductions permises, des pertes admissibles ainsi que de l'établissement du revenu (net), du revenu imposable et de l'impôt à payer. Les régimes de revenus différés, les règles d'attribution ainsi que les principes de planification fiscale en vue d'une planification des réductions ou des reports d'impôts des particuliers y sont également abordés.

Matériel didactique

• Deux volumes de Suzanne Landry, Guide Fiscal CCH et son recueil de Problèmes et solutions, Tome I (dernières éditions)
• Site Web du cours

Matériel expédié

Renseignements technologiques

Consultez l'information sur le matériel informatique recommandé.

Encadrement

L'encadrement est individualisé et assuré par une personne tutrice. Les communications se font par téléphone ou par courriel.

Évaluation

L'évaluation repose sur deux travaux (25 % chacun) et un examen sous surveillance (50 %).

Particularités d'inscription

Chaque année, ce cours est révisé afin de tenir compte des modifications apportées aux lois fiscales du Canada et du Québec. Les inscriptions au trimestre d'automne peuvent en être retardées.

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